L’histoire se déroule dans une Maison fondée à la fin du XIXème siècle dans le secteur de la fabrication de vêtements de dessous. Une femme y avait été engagée en qualité de secrétaire l’année même où Jacques Chirac annonçait qu’il mettait fin à la conscription et aux essais nucléaires qui émoustillaient les lagons des atolls de Moruroa.
Deux septennats plus tard, la secrétaire fut promue au rang d’assistante marketing, poste qu’elle exerçait au sein de la Direction Marché France. Elle quitta les effectifs par un licenciement pour faute grave le 2 mai 2018. La société comptait alors plus de huit cents salariés.
Le 12 avril 2018, le CHSCT, de l’époque, alertait la direction de l’existence d’un mal-être qui fut détecté au détour d’une autre enquête. Elle mettait en cause notre protagoniste. Un dommage collatéral procédural en quelque sorte. Les cinq personnes qui acceptèrent de témoigner furent immédiatement reçues par une direction convaincue. Vous connaissez l’issue, suivez la sortie.
Mécontente, la salariée saisissait le conseil de prud’hommes de Créteil, le 31 janvier 2019, pour contester son licenciement. Elle y obtint gain de cause et la société protesta. La Cour d’appel1 infirma le jugement et la Cour de cassation2 suivit.
La Cour d’appel de Paris avait estimé que les témoignages étaient concordants, ce qui permettait d’établir l’existence de violences verbales. On pouvait dire… Oh ! Dieu ! … bien des choses en somme… Femmes enceintes fustigées, jupes trop courtes ou trop serrées, les réflexions n’étaient manifestement pas empathiques. Des remarques et des mimiques étaient quotidiennes, du matin au soir, accompagnées de surnoms, certes très créatifs mais peu avantageux s’ils ne sont pas substitués par des propos racistes, pour finalement nous conduire sur l’apothéose de la méchanceté, des promesses de violences physiques, d’illustres gestes grossiers avec des envies de faire du mal. Elle jouissait d’une emprise sur son personnel qu’elle manipulait et abusait, au gré de leurs propres moments de faiblesse. Elle pouvait se présenter comme une amie ou une confidente, mais c’était pour mieux instrumentaliser vos confessions et vous démolir publiquement. Heureuse lorsque vous souffrez et souffrante lorsque vous souriez.
« N’en jetez plus, la Cour est pleine ». Peu importe que les faits aient été portés à la connaissance du CHSCT par un autre biais, que l’effrontée ne soit pas confrontée aux collègues de travail, les entretiens sont structurés, détaillés, datés, signés et confirmés, au besoin, par des attestations répondant formellement aux conditions de l’article 202 du code de procédure civile.
La petite carte d’anniversaire qui lui fut adressée par l’équipe apeurée, une épopée isolée, est d’une insignifiance au regard de son ambivalence de caractère. La Cour d’appel n’a pas été réceptive aux accusations de personnes jalouses et complotistes à l’encontre d’une salariée irréprochable depuis 22 ans. Passez donc votre chemin. La faute grave est et le restera.
La Cour de cassation rappelle alors que les éléments de faits relèvent de l’appréciation souveraine des juges du fond qui ont pu juger de leur valeur probante. La faute grave devint alors automatique en raison des critiques, violences, moqueries et déstabilisations mais aussi en raison de l’attitude qui fut une source de souffrance au travail.
La Cour avait également prononcé le même jour, celui de la Saint Valentin, une autre décision confirmant une faute grave lorsqu’il avait été constaté un mode de gestion inapproprié de nature à impressionner et nuire à la santé de ses subordonnés3.
L’appréciation du juge du fond se fonde ainsi sur l’étude de témoignages suffisants et concordants faisait ressortir des faits de nature à nuire à la santé des salariés. Le philosophe, l’autre, pas moi, vous invitera à faire un petit pas de côté.
N’est-ce pas madame Sibeth Ndiaye qui assumait publiquement mentir pour sauver le Président, en l’occurrence celui de la République ? Monsieur Kevin Spacey, l’innocenté à la réputation irrémédiablement ternie, avait joué dans le film the life of David Gale, un fervent opposant à la peine de mort qui instrumentalisa la justice de son pays pour se faire accuser du meurtre de Constance Harraway.
Quel est le poids du témoignage dans une société ? Une société matérialiste accrochée aux divertissements de masse virtuel où le désir égocentrique est la norme et où l’autre est nécessairement un persécuteur.
Selon monsieur Emmanuel Macron, « la littérature ramène la civilisation » alors même que les jeunes consacrent dix fois plus de temps sur un écran que lire un livre4.
Monsieur Michel Onfray soulignait la généralisation de l’approximation, de la propagande, de la contre-vérité, des fables, de l’intoxication, dans une société où « il incombe à celui qui nie le mensonge de faire la démonstration qu’il ne s’agit pas d’un mensonge. A défaut, le mensonge devient vérité »5.
L’être humain, occidental, a toujours ce « désir permanent de posséder toujours plus et d’avoir une vie meilleure »6. Pourrait-il risquer son existence pour un concept lointain, la vérité. N’a-t-il rien dit pendant des années pour s’assurer ses subsides ou a-t-il parlé pour d’autres raisons mais assurément égoïstes ? Le sentiment de jalousie fut évoqué. Nous ne le saurons jamais.
Encore un peu plus loin de nous, Romain Rolland, qui fut conspué par ses contemporains car il affichait, lors de la Grande guerre, ses amitiés allemandes tout comme les françaises, italiennes et anglaises. C’était sa richesse et sa fierté, disait-il. Il écrivait qu’un « français ne juge pas l’adversaire sans l’entendre ». Sans renier l’égoïsme écrasant de l’allemand, il pensait déjà à la paix future afin que ne s’amorce pas les prémices d’une nouvelle guerre mondiale. « Un intellectuel habile est un prestidigitateur de la pensée ». Les fourbes n’hésiteront pas à transformer, découper, rogner, raccourcir ou compléter vos propos pour vous toucher. N’est-ce pas là les qualités que nous pourrions attendre d’un ennemi digne de ce nom ? S’il est facile de s’embarquer dans l’anathème, il est plus difficile d’avoir ce petit pas de côté pour réfléchir.
« Ils peuvent me haïr, ils ne parviendront pas à m’apprendre la haine »7.
Richard Wetzel, Avocat Associé
1 CA Paris, 6 octobre 2022, n°20/04816 – pôle 6 chambre 5.
2 Cass. Soc. 14-2-2024 n°21-18-967 F-D
3 Cass. Soc. 14 février 2024, n°22-18.014 F-D
4 Etude CNL – Ipsos d’avril 2024
5 Théorie de la dictature, Michel Onfray
6 Alexandre Soljénitsyne – Harvard en juin 1978
7 Au-dessus de la mêlée – Romain Rolland – 15 septembre 1914